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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
Explanatory notes
… sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines … deux protéines de lactosérum ou plus et d'une teneur, en poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
Explanatory notes
… des compositions absorbantes (getters) pour parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les alliages de tantale repris ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer l'alliage … mélangé à d'autres carbures métalliques, se reporter à la Note explicative du n° 81.01 , relative au carbure de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
Explanatory notes
… DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o - Chlorophénol. Liquide d'odeur pénétrante. 2) m - Chlorophénol. Cristaux incolores. 3) … DERIVES SULFONES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) Acides phénolsulfoniques (HOC 6 H 4 SO 3 H). Obtenus par …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
Explanatory notes
… le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système … dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B) Les « … C) Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également classés ici les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
Explanatory notes
… pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en …