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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les … artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de … ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de … ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, … préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - … ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; … - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) … terme réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ … du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris …
Explanatory notes
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris … ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage pour les yeux …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou … Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement préparés et non découpés en forme, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …