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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et … II. Transformation en fibres continues, par filature, moulinage ou retordage, des diverses matières textiles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - … dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène (wolfram), silicium, … préalablement réduits à l'état de granulés ou de poudre et agglomérés en briquettes, cylindres, plaquettes, etc., à …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non … râpés ou en poudre. 3) Les fromages fondus. Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en … et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, …
Explanatory notes
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en … et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, … les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES … doivent présenter des caractéristiques indiquant qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages … les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs … faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les ouvrages façonnés en plomb pour le bâtiment, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …