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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en … similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna … un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … lames, couteaux, peignes et contre‑peignes. * * * Sont classées au n° 82.14 les tondeuses simplement accouplées …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). … , même non finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également … de cette position : a) Les rasoirs de sûreté en matières plastiques, présentés sans leurs lames ( n° 39.24 ). b) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par …
Explanatory notes
… ratières et les mécaniques Jacquard) ou, plus simplement, d'assurer mécaniquement un service particulier, corrélatif à … , qui permettent la fabrication de tissus très ouvragés en assurant la commande distincte d'un nombre de lames plus … soit par un jeu de cartons spécialement perforés et assemblés bord à bord par un laçage souple; les chevilles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , plaques, … bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère … de statues, de statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées … ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - … renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …