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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le bitume, le goudron ou le brai, par leur faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1
… Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …