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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …

Classification opinions

… comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse … de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… machines ou appareils, autres que : a)    Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … à une machine ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes … 1 de la Section.  Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même … ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et …

Explanatory notes

… diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres fractions du … la thrombomoduline alfa (DCI), ainsi que les hémoglobines réticulées telles que l'hémoglobine crosfumaril (DCI), … ou colorants (fluorescéine) utilisés pour des réactions de dosage simples.      La présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de …

Explanatory notes

… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de … n° 84.71 . c)     Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de … les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …

Classification opinions

… avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant …

Explanatory notes

… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … A)   Algues.        Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non …

Explanatory notes

… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …

Explanatory notes

… métaux précieux.               - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - … à coiffer, aiguières, pots à eau, etc.  Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C)   Garnitures de bureau  : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; …

Explanatory notes

… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    … (serre-têtes) servant à protéger contre le froid, à retenir les cheveux, etc. Cette position ne comprend pas  : …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …

Explanatory notes

… étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non … tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques …

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