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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à … l'image étant réfléchie à partir de cet objectif sur un écran disposé sur la partie supérieure de l'appareil. D) … deux clichés (empreintes digitales, faux timbres, faux en écritures, etc.) dont l'un des pièces à conviction, et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … sont accélérés ou ralentis suivant les numéros d'une échelle graduée placée derrière. Ce groupe comprend … sur lesquelles se montent les cordes), boutons de cordiers, éclisses (pièces reliant la table au fond), chevilles …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 … brut, même lavées, ou, selon le cas, avoir été pelées (écorcées), refendues ou découpées, polies, ignifugées, … dernière position. Sont également exclus d'ici : a) Les éclisses, lames et rubans de bois ( n° 44.04 ). b) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle … de 227 kg. Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur … que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir … maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …