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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les … à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - … obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour … toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins … commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… Les circuits sont formés sur le substrat en verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en … groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture assez grossière, utilisés principalement pour le nettoyage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); …
Explanatory notes
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); … autres que les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de dessins. Adoption : 1959 …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que …