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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour … communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, … communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … lots (c’est-à-dire les sachets) de diamants ou les diamants isolés qui n’ont pas été soumis à l’examen de ces experts. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : … striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm 4010.32 - - Courroies … transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 … de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, … des segments et autres parties de meules, mêmes présentés isolément, en pierres naturelles, en abrasifs agglomérés ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …