Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - … constitué, par exemple, par des résines naturelles ou des polymères synthétiques, dispersés dans des huiles ou dissous dans des solvants et d'une faible quantité d'additifs destinés à leur …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. … Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre … de laine ou de poils d'animaux. 2) Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note … la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 … et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de … moulé en canons ou en pains, ou bien être broyé après solidification. 6) Les soufres triturés, qui sont des …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, … contiennent une faible quantité d’acide érucique), huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. … franges. 2) Les écharpes , foulards , cache‑nez , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même … ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules …