… Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois … pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, …
… des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires …
… industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle … . 9) Les résidus de l'hydrolyse des rafles de maïs en vue de l'obtention du 2‑furaldéhyde, dénommés moutures de …
… explosives, inflammables, combustibles ou pyrophoriques en vue de produire un effet lumineux ou sonore, une fumée, une … et certains combustibles. Sauf les exceptions prévues aux parties II. A), II. B) 1) et II. B) 2) de la Note …
… crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide … imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus de moulures, de stries ou d'autres ornements venus …
… être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique … l'état brut ou qui n'a subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du présent Chapitre, mais également la …
… fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les bières peuvent être claires ou …
… exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos … expressément conçus pour décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées …
… des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires …
