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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.2 > 2905.22
… Alcools terpéniques acycliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2
… Transformateurs à diélectrique liquide …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.10
… Quartz piézo-électrique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines, qui ne sont pas destinés à être fixés à demeure au mur. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… permettant de réaliser mécaniquement, sans distinction quant à leur domaine d'utilisation (y compris, par … également les machines et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les … appareils autopropulsés ou autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux machines et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection …