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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
Explanatory notes
… traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées … de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses … dont les noyaux présentent une charge électrique nucléaire identique, mais ont des masses différentes, auront les mêmes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
Explanatory notes
… n° 39.09 ). 2) Les isocyanures (carbylamines). 3) Les azides d’acides carboxyliques . 4) Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
Explanatory notes
… feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
Explanatory notes
… Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de … de sodium (sulfite acide de sodium), l'hydrogénosulfite d'ammonium (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une … teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note … n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …