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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles … à l'exception : 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas … des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente …Legal note
… 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … à l'exception : 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas … des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues … graphiques, y compris le papier du type utilisé dans les imprimantes ou dans les appareils de photocopie (les papiers …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout … d'autres positions de la Nomenclature, tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques ou organiques, de constitution …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou … nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et engrenages. Ces outils …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …