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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … grosses pièces de bois. Parmi les vis, il convient, en outre, de citer les vis autotaraudeuses , dénommées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … ou cordages Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport … ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; … ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non … ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz … forme provisoire et devant manifestement subir encore une ouvraison plus poussée. N° 7104.29 La Note explicative de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes … perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - … de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics … Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …