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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le … ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux conditions nécessaires pour être des motifs saccharides, ne … sucres de la présente position peuvent être présentés en solutions aqueuses. B.- ETHERS, ACETALS ET ESTERS DE SUCRES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Explanatory notes
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs … sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes … d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … darinaparsine … desméninol … dévimistat … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat … fexapotide … firibastat … fudostéine … … de sodium … succinobucol … tanomastat … téméfos … thiomersal … acide tiludronique … tipélukast … velcalcétide …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; …