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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des … opérations de corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de lustrage (pelleteries) et, d'autre part, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être … la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; …
Explanatory notes
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; … bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies … celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs … 9405.39 ‑ ‑ Autres ‑ Autres luminai r es et appareils d’éclairage électriques : 9405.41 ‑ ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7012
… [supprimé] …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6908
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7414
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7416
… [supprimé] …