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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… préparation d'aliments pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C)    Les bagasses , résidu constitué par les parties …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… bruts ( n° 05.11 ). b)    Les chaussures usagées du n° 63.09 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

…  : a)     Les accessoires du vêtement pour bébés ( n° 62.09 ). b)     Les ceintures professionnelles (de bûcherons, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… ailleurs (par exemple sous les n°s 70.06 , 70.07 ou 70.09 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… des moteurs de la présente position relèvent du n ° 84.09 . …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… correspondantes; présentés isolément, ils relèvent du n° 92.09 .                   La présente position ne comprend …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… du Chapitre 30 . c)     Les articles textiles du n° 58.09 et autres articles de la Section XI . d)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… ou un texte imprimés autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… 6810.19 - - Autres               - Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages … n° 68.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6810.91 La présente sous-position comprend les éléments …

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