Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … ou en médecine (à la suite de l'emploi des traceurs radioactifs). Parmi ces appareils, on peut citer : 1) Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ … cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour … et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé …
Explanatory notes
… ici est le produit provenant de la torréfaction de la racine de chicorée ( Cichorium intybus var. sativum ) du … glands comestibles, les noyaux de dattes ou d'amandes, les racines de pissenlits, les châtaignes. Le malt torréfié visiblement destiné, en raison de son conditionnement, à servir comme succédané du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …