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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205 > 9205.10
… Instruments dits « cuivres » …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, … - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou … de la présente position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Explanatory notes
… en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés … position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme circulaire, mobile autour d'un axe, et dont le plan … appareils de manutention du matériel roulant (basculeurs ou culbuteurs de wagons et pousse‑wagons par exemple), relèvent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405 > 7405.00
… Alliages mères de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.2
… En alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2
… En alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1 > 7410.12
… En alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.22
… En alliages de cuivre …