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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature … ne sont donc pas formés de fibres continues, mais de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre … et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de bourrette. B) Fils de déchets …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement … on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment … cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, … ordinaire), ainsi que les acides pyrophosphoriques (diphosphoriques), métaphosphoriques et autres acides …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 … que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules … comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par rapport à …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ … patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d) La vanadinite, chlorovanadate de plomb. Les oxydes de vanadium …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus … 2) Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment … tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. … artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les … des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du n° 58.02 dont les rangées de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …