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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou …
Explanatory notes
… former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus … ou des matières colorantes organiques, à broyer les os, l'ivoire, etc., à agglomérer ou à mouler la poudre de liège, etc. I.- MACHINES ET APPAREILS POUR LES INDUSTRIES …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Explanatory notes
… quantité d'agents d'oxydation. Elles sont utilisées dans l'industrie des peintures ou des vernis. 2) Les huiles … de préparations lubrifiantes ( huiles compoundées ). La linoxyne, produit semi‑solide de consistance caoutchouteuse, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides et des touches de commande. Le microprocesseur est … être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger des fichiers de format MP3 … port ethernet permettant de le connecter à un réseau ou à l'Internet. La connexion à un récepteur de télévision offre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de …
Explanatory notes
… (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de … Chapitre 84 sur les machines automatiques de traitement de l’information. Sont également compris ici les …Section III > Chapitre 15
… microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 … et stéarique, par exemple), ce sont les glycérides liquides à la température ambiante (esters des acides …Legal note
… de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du … 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est … au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau … recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre l'installation du matériel de lutte contre l'incendie, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - … de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de … cylindres, plaquettes, etc., à l'aide de ciment ou d'autres liants et, le cas échéant, de produits exothermiques. Bien …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …
Explanatory notes
… (C 4 H 8 ) : gazeux. c) Cyclopentane (C 5 H 10 ) : liquide. d) Cyclohexane (C 6 H 12 ) : liquide. 2) … naturellement dans les organes végétaux à l'état de liquides odorants et volatils. Leur formule générale est (C … de noix de muscade, de petit-grain, etc. 3) Le limonène* , contenu dans l'essence d'agrumes; le dipentène …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …