… à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ … ( n° 38.24 ). e) Les ouvrages moulés en tourbe ( n° 68.15 ). f) Les modèles conçus pour la démonstration ( …
… utilisés en géodésie (théodolites) et relèvent du n° 90.15 . 10) Les coelostats , appareils destinés à faciliter … des héliostats utilisés en géodésie qui relèvent du n° 90.15 . 11) Les spectrohéliographes et les spectrohélioscopes …
… faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et … ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les …
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus spp. ), autres 4403.23 - - … de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.24 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( … de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.26 - - Autres ‑ Autres, de bois …
… servir comme pigments, relèvent d'autres positions ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Le dioxyde de titane qui n'est … à 32.10, 32.12 ou 32.13 ou des encres d'imprimerie du n° 32.15. La présente position comprend également les préparations …
… destinées à être transformées en arbres ( n°s 72.14 ou 72.15 ). b) Les tronçons de câble retordu pour arbres … en graphite ou en autre carbone, lesquels relèvent du n° 68.15 . C.‑ ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION Les engrenages …
… des positions plus spécifiques (par exemple dans le n° 90.15 au titre d'instruments de météorologie). Restent … radiosondes pour sondages aérologiques relèvent du n° 90.15 (voir la Note explicative correspondante). PARTIES ET …
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