Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles … les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux               ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (blé) et méteil (+).               ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et … lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - Autres : 4911.91 - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou … des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des métaux précieux ou des … précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, … non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines … d'indène, résines de coumarone‑indène et polyterpènes 3911.20 ‑ Poly (1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911.90 - …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre … (en boîtes par exemple) ( n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , selon le cas). b)    Les blocs de papier à lettres et …