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850 résultats pour "11"

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux … même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs … même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour … la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques 9011.20 ‑ Autres microscopes, pour la photomicrographie, la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles … les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux               ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (blé) et méteil (+).               ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et … lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - Autres : 4911.91 - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - …

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