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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - … ( n° 67.01 ). f) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . g) Les crochets, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente … dans cette position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus … l'appellation merrains est plus spécialement réservée à ces articles. 2) De bois dont les deux faces principales ont …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette …Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … Chapitre sont des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou … de diverses productions très importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers … et de graisse, etc. 3) Les poissons, ainsi que leurs parties, préparés ou conservés par tous procédés autres que … s'agit de produits consommés comme caviar, mais préparés à partir d'œufs d'autres poissons que l'esturgeon (tels que le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, … ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … preneuses composées de deux coquilles complémentaires articulées pour produits pulvérulents ou granuleux, les pinces et grappins articulés à deux ou plusieurs griffes pour la manipulation …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types … dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier … les divers supports en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …