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Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris … de la construction même du cartonnage et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, de briquettes, de billes, de grenailles, de cathodes ou …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou … ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à usage de colles et … en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, … Les emballages cylindriques ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas des ouvrages de tonnel­lerie, notamment ceux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

…               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, … ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement … La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente … calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… de sol et tapis (y compris les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison … et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du … similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal … avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou …

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