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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… b)      Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( …         a)      Une pompe à vide ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( n° 84.81 ), des engrenages ( … n° 85.01 ), un transformateur ( n° 85.04 ), un aimant ou un électro‑aimant ( n° 85.05 ), une pile ( n° 85.06 ), un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement … par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un … ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur synchrone, par exemple). Ces réveils et pendulettes relèvent …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2)    Les épuisettes … à pêche de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, … ( n° 92.08 ) ou les animaux naturalisés du n° 97.05 ), miroirs à alouettes et articles de chasse similaires . Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les … ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La composition des mines de crayons, des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter … la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de … faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente … les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent … boîtes à ouvrages, les boîtes‑nécessaires de couture ou de broderie, les bonbonnières, les pots à tabac, les étuis et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en présence (fils … Les fils textiles guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent … métalliques. Relèvent également de la présente position les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les … les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du … certaines armes se déplaçant sur voies ferrées ou sur route). Sont également exclus du présent Chapitre : a)    …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) … Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, … de coiffure, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406