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Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou … cordes ou cordages ou d'articles de corderie), ainsi que les ficelles, cordes et cordages hors d'usage et les … par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon … pour automobiles. 3)    Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, … pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu'un rôle secondaire, telles que les chaînes à godets, à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une … La présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le … mèches. 5)   Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… d'indène ou de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées … respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la térébenthine … comme agents de moulage au caoutchouc ou aux matières plastiques, pour fabriquer des dalles et des carreaux de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans … la présente position. Les fruits congelés, cuits autrement qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation, relèvent du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en … , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être … d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage … exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… 2935.90 - Autres Les sulfonamides sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe …