… déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de … matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 ). Les déchets, rognures et … présente position, même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les …
… ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres ‑ … ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.29 ‑ ‑ Autres ‑ … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2) Les crêpes. 3) Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) … Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de …
… de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas … 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg … ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif vibrant imprimant au …
… etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente … ou engins forestiers : N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente …
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus de monofilaments … de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …
… - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de …
… mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …
… du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés … goudrons de houille reconstitués , obtenus par fluxage de brai de goudron de houille avec des produits de la …
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