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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de lait concentré et 49 % de saccharose. Application des RGI 1 et 6. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques … au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. Adoption : 1961 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… 1. Comprimés destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, … 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et 6. …

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