… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja … exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de …
… fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, …
… - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et … désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a) L'oléorésine de vanille, appelée …
… inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en … pour le vitrage des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la …
… de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques …
… minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques … préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, …
… (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, … couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont …
… 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques … ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1) Les coiffures en …
… ‑ Autres : 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs …
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