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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y … qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

…          c)      Les préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, solide ou en poudre) à … la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de … la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous lesquelles se … au dallage ou au pavage. 2)    Les plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe … ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… être remplacés par des radicaux alkyle ou aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués … en radiographie. Certains de ces composés sont connus dans le commerce sous le nom d’ arylides . 5)    Acide … de plaquettes ou de rhomboïdes. Utilisé comme précurseur dans la fabrication de la méthaqualone (DCI) (voir la liste …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres … les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, … de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les … traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les … du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou … relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du … Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles.  Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent …

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