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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des … bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou … le nettoyage des turboréacteurs d'aviation ou des surfaces métalliques ( n° 70.18 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres … du n°  75.02 ). Sont également exclues de cette position, même si elles sont destinées à être utilisées comme anodes … similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 3)    Les toiles métalliques, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse). Les … varient avec les conditions électriques, thermiques ou mécaniques dans lesquelles ils sont appelés à servir. En … haute tension et petits isolateurs pour basse tension). De même, suivant le cas, ils sont en forme de cloches, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… gras industriels repris à la présente position sont des mélanges d’alcools acycliques obtenus, notamment, par … obtenus généralement par la synthèse Oxo. Les alcools gras mentionnés aux alinéas 1) à 4) ci-dessus sont surtout …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… caractéristique; les termes supérieurs sont des liquides ou même des substances solides. I)    Ethers acycliques … II)   Ethers acycliques non symétriques. 1)   Ether méthyléthylique (oxyde de méthyle-éthyle). 2)   Ether isopropyléthylique (oxyde …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes … par exemple, non dénommés ni compris ailleurs. 8)    Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des … collection et où figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments … ou autres. Ne rentrent pas ici les albums et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… la couverture, du mât, de la poignée ou de la monture.  De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en … tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. Les mâts et manches sont … généralement en bois, bambou, rotin, matière plastique ou métal.  Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, …

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