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Section XI

Explanatory notes

… ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;                    b)   le choix de la position …

Legal note

… ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;                    b)   le choix de la position …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont … du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);         v)  les …

Legal note

… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont … du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);         v)  les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une … est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être scellée au moyen d'un procédé thermique de … fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. Ces récipients sont habituellement utilisés pour … seront placés dans les conteneurs tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. Application …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels … les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Legal note

… que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels … les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … pur, notamment en électricité, sous forme de fils et dans l'industrie, comme élément de réfrigération, sous forme de …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de … que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et une bague extérieure assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage … : 26 mm ; largeur : 40 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et une bague …

Section XV

Explanatory notes

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les … germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. … frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les …

Legal note

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les … germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. … frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … de la Note 2 du Chapitre 28 :                 1)  les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à … les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones …

Legal note

… solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … de la Note 2 du Chapitre 28 :                 1)  les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à … les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       … (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       … de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de …

Legal note

… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       … (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       … de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de …

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