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Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les cérargyrites (argent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… générales). Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B …

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