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Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… porphyres sont des granits à pâte microgrenue, d'un aspect semi‑vitreux. Les grès sont des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux … ou de construction ne rentrant pas dans le n ° 25.15 et la serpentine ou ophite qui, étant constituée par du silicate …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types … en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques … Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, … ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (+).               ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1001.91 … de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure … cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en général deux tiers de froment et un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de … ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et … au bobinage (défilement) d'un de ces supports dans le sens désiré. Ils comprennent, en général, essentiellement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande … ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par … sont classés dans la présente position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées               - De fibres … du n° 59.08 . e)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations …