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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.40
… Boîtes de vitesses et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
… Hélices et rotors, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …