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Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… poudre d'étain). Les poudres de cuivre sont principalement obtenues par dépôt électrolytique ou par pulvérisation d'un … broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être distinguée à l'œil nu ou à la loupe pour les paillettes et … forme (qui peut être plus ou moins irrégulière, globulaire, sphérique ou lamellaire). Les poudres à structure lamellaire …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… a)    Les noix muscades rondes et les noix muscades longues, même sans coques. b)    Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    … de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des armes, quels que soient les mouvements du véhicule. Ils peuvent … par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les … (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») constituent un groupe important d'amidons modifiés. 1)   La …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 - - Autres Parmi les parties et … peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et … extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… généralement à bord des navires, comportent une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. … L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont obtenues par l'action de l'air comprimé, de la vapeur, par … d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer.          Ne relèvent …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris … ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 .  Toutefois, les articles … soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à …

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