… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure - Autres : 0103.91 … N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux …
… et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , … de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : …
… est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : … couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …
… en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate … (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans de l'essence de térébenthine, de … ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b) Les produits de composition chimique définie présentés à l'état …
… auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un … a) L'oxyde naturel de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b) Les acides …
… ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en … de corps ( n° 62.08 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). c) Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …
… et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière … chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil correspondant de l’autre ruban. 2) Les parties de …
