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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la …  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    Les filés métalliques et …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… pour la fabrication de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants … de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres … en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b)    Les grenailles d'aluminium ( n°  76.01 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la … sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les … vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés … de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( n° 94.02 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être … et éventuellement pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut … généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou … comprimée, employées comme isolants dans la construction ( Chapitre 68 ). …

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