Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En … - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …
Classification opinions
… (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium … est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 …Section XIV > Chapitre 71
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la …Legal note
… Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des … position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, …