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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres … ‑ ‑ Autres               ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite … successifs. Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent être faits … plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques minces, de plumes, de coquillages ou d'autres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des … collection et où figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… hydrauliques et les roues hydrauliques qui, par elles-mêmes, trans­forment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en … planes, d'aubes incurvées au d'augets en bois ou en métal; l'axe de la roue comporte généralement un dispositif …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de … similaires sous lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont additionnées d'amiante, les matières … tuyaux et récipients en asphalte renforcés ou recouverts de métal sont à considérer comme ouvrages en asphalte ou comme

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… ou moins , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . … pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en … tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux … faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … …

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