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Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, … ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les … pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries … qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, … et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages … rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de … du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres : 6303.91 - - De … les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être … de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des … de laine ou de poils fins ou grossiers sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à … confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. …

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