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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 53.09 ‑ Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici … des moteurs des positions n°s  84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers … aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits … inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences … mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont … pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles du n° 33.01 ) …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction … oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut fourneau. La teneur en cuivre varie considérablement , habituellement dans les limites …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de treillis … fers à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement … essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles … à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi que les plaques, etc. de tourbe comprimée, employées …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et …

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