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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en … tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux … faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de … utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… 1. Carte-mère (carte de circuits imprimés) pour tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… de la lignine, fabrication de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du tantale ou du niobium, obtention de savons … la soude caustique, ainsi que le tall oil du n° 38.03 . Les mélanges de soude caustique et de chaux appelés chaux sodées …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit :  première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et … avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. En outre, la présente … Sont exclus de la présente position les articles ménagers tels que les poubelles et poubelles mobiles (y …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres … ‑ ‑ Autres               ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments …