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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du … (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n° 85.43);        …

Legal note

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du … (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (n° 85.43);        …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures … composée de trois couches : une base en bois, une semelle intérieure en mousse de PVC et une semelle extérieure en … obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le talon ni la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… de lumière (LED) ayant la forme standard d’une ampoule à incandescence, contenant plusieurs diodes émettrices de … – Puissance : 80 W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – Flux lumineux : 15.000 lm – Température de couleur : 6.000 K. … de tension externe, d'un ventilateur de refroidissement intégré et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes … du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure … Aux fins de la vulcanisation, on ajoute également, indépendamment des agents de vulcanisation, certaines autres …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des … des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes … du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une … ou d'autres éléments resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes … ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre …

Legal note

… -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une … ou d'autres éléments resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes … ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… partie est recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La matière textile … ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière constitutive de la semelle extérieure …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une … chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes … ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre …

Legal note

… -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une … chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes … ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées … chimique, soit par fusion partielle, une liaison intime entre les grains. Ne sont pas considérés comme cuits …

Legal note

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions … sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… , équipé d'un moteur diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont … est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et d'un … , équipé d'un moteur diesel de 160 ch (119 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont …

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