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Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n °  48.16 . Une description détaillée de ces …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… à froid               - Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

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