… glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la … n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même …
… parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en … ou bustiers). 4) Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à …
… présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ … de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en principe les n ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 se … sous‑positions n'est pas affecté par la présence de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre …
… - Autres ‑ D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : 5703.31 ‑ - … à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de … de sol touffeté, en matière textile imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à …
… débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés …
… peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de … tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que …
… cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour … peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou … présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …
… 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou … glands, broderies, ou des articles de fantaisie tels qu'images dépliantes. Elles peuvent également être décorées …
… textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés … des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés … la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être fabriqués avec des ficelles , cordes ou cordages du …
… ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du … simplement sciés suivant certaines dimensions, mais qui, n'ayant pas encore la forme des articles de la présente …
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