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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail … des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel …Section X > Chapitre 47
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est …Legal note
… on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres … se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution … chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du mercure, de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …