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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, … fleurs, pétales, calices, etc.) et qui relèvent de la Section XI . c)     Les coiffures en fleurs ou feuillages … en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en … faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et … une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la préparation de la crème de tartre ou tartre … la préparation d'aliments pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné … dans le cas d'anodes en barres (qui sont généralement de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… - Quartz 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, … à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est … par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui n'a …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. … ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… souvent sous forme de poudre. d)    Le thym (y compris le serpolet) et les feuilles de laurier , même séchées. e)    Les poudres de curry , consistant en un … éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes … comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant … sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, fortement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par … en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur … premiers ont une surface rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière …